Anthropic : une lourde amende qui pourrait profiter à l’IA

Tech

Les modèles d’IA ont bien été entraînés sur des livres protégés. Mais devant les tribunaux, la vraie ligne rouge n’est pas toujours celle qu’on croit.

En bref

• Anthropic doit payer 1,5 milliard de dollars, mais le juge considère que l’entraînement de l’IA sur les livres peut être légal.
• Le fair use est au cœur du débat, avec des décisions judiciaires encore divergentes sur la concurrence entre IA et créateurs.
• Le cadre juridique reste flou et ancien, tandis que de nombreuses affaires pourraient encore changer les règles.

Prendre 1,5 milliard de dollars et sortir quand même renforcé, il fallait le faire. C’est pourtant ce qui se joue dans le dossier Anthropic, où la justice américaine a puni l’entreprise pour avoir récupéré des livres via des bibliothèques pirates en ligne, tout en jugeant que l’entraînement de l’IA sur ces œuvres pouvait, lui, être légal.

Une amende géante, mais un signal plutôt favorable à l’IA

Le juge William Alsup a ordonné à Anthropic de verser 1,5 milliard de dollars à un groupe d’auteurs. Vu de loin, on pourrait croire à une grosse victoire pour les écrivains. Sauf que non, pas vraiment.

Ce que le juge sanctionne, c’est le piratage des livres depuis des shadow libraries illégales. Sur le fond, il estime que l’apprentissage d’un grand modèle de langage à partir de ces textes est lawful. Dans sa décision, il compare même ce processus à celui d’un écrivain qui lit énormément avant de créer autre chose. L’idée, en gros, c’est que les LLM ne lisent pas pour recopier, mais pour produire quelque chose de différent.

Pour Cathy Gellis, avocate spécialisée en propriété intellectuelle, copyright et tech, cette lecture est plutôt une bonne nouvelle pour les boîtes d’IA. Et son raisonnement pique un peu: si Anthropic vise autour de 200 milliards de dollars de revenus annuels en 2028, l’amende reste lourde, mais pas exactement dissuasive.

Le vrai nerf de la guerre, c’est le fair use

Tout tourne autour du fair use, cette exception du droit d’auteur américain qui autorise certains usages sans permission explicite. Critique, parodie, éducation, commentaire, les tribunaux regardent plusieurs critères: le but, la nature de l’œuvre, la quantité utilisée et l’effet sur le marché.

C’est là que le mot transformateur devient clé. Jason Henderson, avocat et fondateur de la pratique IP et Media chez JWL International, résume le climat: la loi part un peu dans tous les sens, parce que les modèles ont été nourris avec une masse folle de contenus, et que le droit n’a pas suivi.

L’affaire Thomson Reuters contre Ross Intelligence aide à comprendre. Le juge Stephanos Bibas a considéré que copier le contenu de Thomson Reuters pour bâtir une plateforme juridique concurrente dopée à l’IA n’était pas du fair use, parce que l’objectif restait directement concurrentiel. Pour les auteurs, l’argument serait donc de dire que les chatbots finissent par leur faire concurrence avec des livres synthétiques. Sauf que cet argument n’a pas encore gagné devant les tribunaux.

Former une IA et protéger une œuvre générée par IA, ce n’est pas le même débat

Autre piège, on mélange souvent deux sujets. Cathy Gellis insiste justement là-dessus: penser le copyright appliqué aux données d’entraînement n’a rien à voir avec la protection d’un contenu créé par IA.

Dans l’affaire Thaler v. Perlmutter, la cour a jugé qu’une œuvre produite à 100% par une IA n’était pas protégeable par le droit d’auteur. Et là, vous voyez venir le casse-tête: comment prouver qu’un texte est totalement généré par IA, ou seulement assisté? Son exemple avec Microsoft Word est assez parlant. Utiliser le correcteur ne fait pas de Word le propriétaire de votre roman. Mais l’IA force à rouvrir plein de questions qu’on laissait dormir.

Pourquoi rien n’est réglé, et pas pour tout de suite ?

Le problème de fond, c’est aussi l’âge du texte. Le droit d’auteur américain n’a pas été mis à jour depuis 1976, et les juges doivent bricoler avec des règles d’il y a près de cinquante ans pour encadrer une industrie qui redessine déjà le jeu.

Et comme pas mal de procédures sont encore en cours contre les entreprises d’IA, personne n’a de réponse finale. Les premières décisions comptent, elles influencent déjà tout le secteur. Mais elles peuvent aussi être contredites plus tard par d’autres cours. Bref, pour les auteurs comme pour les géants de l’IA, le match ne fait que commencer.

Jordan Servan

Spécialiste Tech

Rédacteur sur Begeek.fr depuis 2014, passionné par les jeux vidéo, les séries TV et le cinéma.

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